Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : [date]
1. Qui sommes-nous
La boutique est gérée par [nom de l'entreprise — ex. SAS Mon Petit Atelier / Marie Dupont, micro-entrepreneuse], dont le siège est situé [adresse du siège], immatriculée sous le n° [SIREN / SIRET], n° de TVA [numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]. Tu peux nous écrire à [e-mail de contact] ou nous appeler au [téléphone].
2. Ce qu'on vend et comment commander
On vend les produits affichés dans la boutique, chacun avec une description, une photo et un prix. La commande se passe en appuyant sur « Acheter », en remplissant l'adresse de livraison et en payant par carte sur la page sécurisée Stripe. La commande est considérée comme acceptée quand tu reçois l'e-mail de confirmation. Si un produit n'est plus disponible après le paiement, on te prévient et on te rembourse intégralement.
3. Prix et paiement
Les prix sont affichés en euros et [TTC / HT — TVA non applicable, art. 293 B du CGI]. Le coût de la livraison est affiché séparément, avant le paiement. Le paiement se fait exclusivement par carte, via le prestataire Stripe ; nous ne voyons ni ne stockons les données de ta carte. Pour chaque commande, on émet une facture [automatiquement / sur demande, à l'e-mail de contact].
4. Livraison
On livre par transporteur, dans les pays et aux délais et coûts décrits sur la page Livraison. Le risque de perte ou de détérioration du produit passe à toi au moment où tu reçois le colis.
5. Droit de rétractation (retour sous 14 jours)
Tu as le droit de changer d'avis dans les 14 jours suivant la réception du colis, sans avoir à te justifier. Les étapes concrètes, l'adresse de retour et qui paie les frais de renvoi sont sur la page Retours. Exceptions prévues par la loi : [ex. produits personnalisés faits sur mesure pour toi / produits scellés qui ne peuvent pas être renvoyés pour des raisons d'hygiène, s'ils ont été descellés — supprime si ce n'est pas le cas].
6. Garantie et produits avec un problème
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité. Si le produit arrive abîmé ou ne correspond pas à la description, écris-nous avec une photo au plus vite et on le remplace ou on te rembourse, sans frais pour toi.
7. Réclamations et règlement des litiges
Tout problème se règle d'abord d'humain à humain, à [e-mail de contact]. Si on ne trouve pas d'accord, tu peux t'adresser à [l'autorité nationale de protection des consommateurs de ton pays — en France, la DGCCRF (economie.gouv.fr/dgccrf) — et/ou le médiateur de la consommation auquel tu adhères] ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr).
8. Données personnelles
La façon dont on utilise tes données (e-mail, nom, adresse, téléphone) est décrite dans la Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Ces conditions sont régies par le droit [français / du pays du vendeur]. On se réserve le droit de les mettre à jour ; la version applicable est celle affichée sur le site à la date de la commande.